Droit d’auteur
Toute personne qui, au cégep, désire faire un usage quelconque d’une œuvre protégée par le droit d’auteur doit le faire dans le respect de la convention établie avec COPIBEC sur la gestion et la déclaration des droits d’auteur ainsi qu’en conformité avec les lois existantes, les conventions collectives, les ententes signées par le cégep de même que els directives administratives édictées par ce dernier.
Pour toute question à ce sujet, consulte l’équipe à la documentation à la Bibliothèque Lucien-Lelièvre.
Jeux de hasard
Les paris de même que les jeux de nature pyramidale et de hasard impliquant des sommes d’argent sont interdits sous toutes leurs formes, à moins que les organisateurs de ces activités n’aient obtenu préalablement l’autorisation des autorités du cégep et ne se soient procuré un permis auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec.
Si tu souhaites organiser une telle activité, soumets d’abord ton projet à l’équipe de la vie étudiante.