Droit d’auteur
Toute personne qui, au cégep, désire faire un usage quelconque d’une œuvre protégée par le droit d’auteur doit le faire dans le respect de la convention établie avec COPIBEC sur la gestion et la déclaration des droits d’auteur ainsi qu’en conformité avec les lois existantes, les conventions collectives, les ententes signées par le cégep de même que els directives administratives édictées par ce dernier.
Pour toute question à ce sujet, consultez les techniciennes en documentation à la Bibliothèque Lucien-Lelièvre.
Jeux de hasard
Les paris de même que les jeux de nature pyramidale et de hasard impliquant des sommes d’argent sont interdits sous toutes leurs formes, à moins que les organisateurs de ces activités n’aient obtenu préalablement l’autorisation des autorités du cégep et ne se soient procuré un permis auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec.
Si vous souhaitez organiser une telle activité, soumettez d’abord votre projet à la conseillère à la vie étudiante.
Menaces, violence et intimidation
Le cégep applique la règle de « tolérance zéro » à l’égard de toute personne qui pose des gestes de violence ou adopte des comportements qui risquent de compromettre l’intégrité physique ou psychologique de quiconque fréquente l’établissement.
Toute personne qui fait du harcèlement, pose des actes criminels ou qui adopte ou encourage des comportements qui sont jugés répréhensibles est passible de sanctions pouvant aller jusqu’à l’expulsion du cégep.
Si vous êtes victime de menaces, de violences ou d’intimidation, prenez immédiatement rendez-vous avec nos services psychosociaux.
Salles de cours (ou Respect des lieux pédagogiques)
Afin de favoriser le maintien d’un climat harmonieux au cégep, il importe que, dans tous les lieux pédagogiques, toute personne adopte un comportement qui favorise l’apprentissage et respecte les règles édictées tant par les enseignants que par le personnel responsable de la mise en œuvre de certaines activités d’apprentissage.
C’est dans ce même esprit de respect et de coopération qui doit marquer la vie pédagogique et étudiante au cégep qu’il faut rappeler :
- Que dans les laboratoires et les ateliers, toute personne doit se conformer aux règles de sécurité, notamment à celles qui se rapportent à la tenue vestimentaire, et s’en tenir exclusivement aux activités qui sont inscrites au plan de cours du laboratoire ou de l’atelier;
- Que les ordinateurs sont mis à la disposition des personnes qui effectuent des travaux académiques ou pédagogiques qui sont en lien avec leurs cours;
- Que les personnes qui fréquentent les milieux de stages doivent respecter les règles qui sont édictées aussi bien par le personnel enseignant que par les autorités de ces milieux.
Santé et sécurité
Toute personne qui travaille, étudie, réside ou séjourne au cégep doit se soumettre aux règles et directives qu’édictent les autorités du cégep en matière de santé et sécurité.
Usage, possession et vente de drogue
Toute possession, consommation, distribution ou vente de drogue (narcotiques, stupéfiants, hallucinogènes, substances psychotropes diverses, etc.) de même que tout acte favorisant la fabrication, la consommation ou la vente de ces drogues sont interdits.
Toute personne qui contrevient à cette règle ou qui se présente au cégep sous l’effet de drogues est passible de sanctions pouvant aller jusqu’à l’expulsion.
Objets personnels
Le cégep n’est pas responsable de la perte, du vol et des dommages causés aux biens personnels des individus.
Vandalisme et vol
Toute personne qui pose des gestes de vandalisme ou des actes criminels (ou bien qui adopte ou encourage des comportements qui sont jugés répréhensibles) est passible de sanctions pouvant aller jusqu’à l’expulsion.