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Politiques et
Études et pédagogie
Règlements
- Règlement sur la Commission des études (R-2)
- Règlement sur les droits et frais payables par la communauté étudiante (R-7)
- Règles d’attribution des attestations de formation (R-11)
- Règlement sur les conditions d’admission et la réussite scolaire (R-15)
Politiques
- Politique institutionnelle d’évaluation des programmes (PIEP) et de la composante de formation générale (P-2)
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (P-8)
- Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (P-13)
- Politique de gestion des programmes d’études (P-17)
- Politique d’internationalisation du Cégep de Matane (P-25)
Directives
- Directive relative à l’information scolaire et au recrutement (D-7)
- Directive relative à la gestion des stages (D-21)
- Directive sur les activités hors classe et l’impact sur la réussite des personnes étudiantes (D-23)
Procédure
Règlements
- Code de conduite du Cégep de Matane (R-13)
- Règlement relatif à la gestion des voies d’accès et aires de stationnement (R-16)
- Règlement de l’immeuble de la résidence du Cégep de Matane (R-17)
Politiques
- Politique linguistique du Cégep de Matane (P-11)
- Politique relative à la sollicitation et à la commandite (P-14)
- Politique pour contrer le harcèlement psychologique et la violence (P-16)
- Politique de gestion intégrée des documents (GID) (P-23)
- Politique de communication (P-24)
- Politique relative à l’environnement et au développement durable (P-26)
- Politique en matière de santé et de sécurité (P-31)
- Politique pour un environnement sans fumée (P-32)
- Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel (P-34)
- Politique institutionnelle de santé mentale étudiante (P-39)
- Politique de protection des renseignements personnels (P-40)
Directives
- Directive relative à l’affichage (D-5)
- Directive relative à la communication institutionnelle (D-6)
- Directive sur la conduite sécuritaire d’un véhicule (D-18)
- Directive relative à la vidéosurveillance (D-22)
Procédures
- Procédure en cas d’intempéries ou autre situation d’urgence (PROC-1)
- Procédure sur la gestion des commotions cérébrales auprès de la population étudiante (PROC-9)
Autres documents
Règlements
Politiques
- Politique de gestion des cadres (P-1)
- Politique de gestion des ressources humaines (P-10)
- Politique de santé et mieux-être au travail (P-33)
- Politique pour prévenir la violence conjugale et familiale en milieu de travail (P-38)
Directives
- Directive lors du départ d’une ou d’un employé du Cégep de Matane (D-11)
- Directive concernant la gestion des vacances et du temps supplémentaire (D-13)
- Directive sur l’encadrement du retour au travail après une absence (D-25)
Programmes
- Programme de recrutement, de sélection et d’engagement des ressources humaines (PRO-3)
- Programme d’accueil et d’intégration du nouveau personnel (PRO-4)
- Programme d’aide aux employés (PRO-5)
- Programme d’accès à l’égalité (PRO-6)
- Programme de reconnaissance du personnel œuvrant à la mission du Cégep de Matane (PRO-7)
- Programme de télétravail pour le personnel de soutien, professionnel et cadre (PRO-11)
- Programme d’évaluation du personnel de soutien, professionnel et cadre en période d’essai ou de probation (PRO-12)
- Programme d’appréciation de la contribution pour le personnel de soutien, professionnel et cadre (PRO-13)
- Programme de développement professionnel pour le personnel de soutien, professionnel et cadre (PRO-14)
- Programme de perfectionnement du personnel enseignant (PRO-15)
- Programme d’accueil et d’insertion professionnelle du personnel enseignant (PRO-16)
- Programme d’amélioration continue de la qualité des enseignements (PRO-17)
Règlements
- Règlement concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics (R-3)
- Règlement relatif à la gestion contractuelle (R-5)
- Règlement relatif à la gestion financière (R-12)
Politiques
- Politique relative à l’engagement et à l’évaluation d’un auditeur indépendant (P-6)
- Politique relative à l’utilisation de la télématique au Cégep de Matane (P-29)
- Politique relative aux frais de déplacement, de représentation et de réception (P-30)
- Politique sur la sécurité de l’information (P-36)
- Politique sur la gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle (P-37)
Directives
- Directive concernant la gestion des locaux et de l’équipement du Cégep de Matane (D-9)
- Directive sur la disposition de biens (D-14)
- Directive relative à l’attribution et à la gestion des téléphones cellulaires (D-15)
- Directive de prêt et d’utilisation des clés (D-16)
- Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services, de technologies de l’information et de travaux de construction
Programmes